Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Trademark usage description

logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables; matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données; matériel in Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables; matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données; matériel informatique et logiciels d'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication; progiciels intégrés; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; programmes informatiques et logiciels de traitement d'images pour téléphones portables; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images; logiciels d'application; logiciels d'application pour téléphones portables; logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; logiciels de traitement d'images, d'éléments graphiques et de texte; logiciels d'interface utilisateur graphique; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données et à Internet; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques et à Internet; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à Internet; matériel informatique et logiciels; logiciels pour la création et la conception de sites web; logiciels de transmission de messages audio et vidéo; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels; logiciels d'exploitation intégrés; logiciels pour la recherche de données; logiciels à usage commercial; logiciels téléchargés sur Internet; logiciels utilisés pour la transmission de photographies vers des téléphones portables; logiciels de commande du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo; logiciels de traitement d'images numériques; logiciels de création de bases de données interrogeables; logiciels de protection de la vie privée; outils de développement de logiciels.

Classification kind code

Class [035]
Services d'intermédiation commerciale.

Classification kind code

Class [036]
Services d'analyse d'investissements; projection, estimation et analyse des risques liés aux marchés financiers et des placements; services de courtage en investissements financiers; services de conseillers en investissements; services de conseillers financiers en matière d'investissements immobiliers; services de conseillers en matière d'investissement de capitaux; services de conseillers en matière d'investissement de capitaux; placement de fonds; prestation de conseils en matière d'investissements immobiliers; mise à disposition d'informations dans le domaine de la finance et de l'investissement; mise à disposition d'informations en ligne en matière de comptes d'investissement; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance et d'investissement; mise à disposition d'informations par téléphone en matière de comptes d'investissement; gestion d'investissements; gestion de fonds communs de placement; gestion d'investissements immobiliers; services de courtage en investissements financiers; investissement de capitaux dans l'immobilier; placement de fonds à des fins caritatives; services de courtage d'assurances, de réassurances, d'investissements et de rentes; services de courtage d'assurances vie, d'investissements et de rentes; montage d'investissements financiers; services de gestion, courtage et conseillers en matière d'investissement; services d'estimation fiscale; services financiers, d'investissement et d'assurance; services immobiliers en matière de gestion d'investissements immobiliers; services d'estimations financières; estimations financières (assurances, banques, immobilier); expertises pour déclarations de sinistres touchant des biens immobiliers, dans le domaine de l'assurance.

Classification kind code

Class [037]
Construction de bâtiments et d'autres structures; construction de bâtiments industriels; services de construction de bâtiments à usage résidentiel ou commercial; construction d'ouvrages publics; construction et entretien d'appartements, de studios, de bungalows, de villas et de cottages; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières; construction et entretien de centres de sport, clubs de santé, centres de loisirs et complexes de loisirs; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de stationnement à plusieurs niveaux; construction et entretien de bâtiments; services de construction et de rénovation de bâtiments; construction et rénovation de bâtiments et d'autres structures; construction, entretien et réparation d'embarcations, de yachts, de bateaux et de véhicules nautiques; services de construction navale sur mesure; prestation de conseils en matière de construction; mise à disposition d'informations en matière de construction; mise à disposition d'informations en matière de construction de bâtiments; mise à disposition d'informations en matière de construction de bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation; mise à disposition d'informations en matière de construction dans le domaine des travaux publics; mise à disposition d'informations en matière de reconstruction de bâtiments; services de construction et maintenance en matière d'ingénierie civile; services de construction en matière d'installation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation; services de construction, nettoyage, services de maintenance et réparation de bâtiments; services d'installation d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail et de construction; services de supervision de travaux pour des projets de construction; services d'isolation (construction); services d'étanchéité (construction); supervision (direction) de travaux de construction; supervision de travaux de construction sur place; supervision de travaux de construction d'embarcations, de yachts, de bateaux, de navires et de véhicules nautiques; supervision de la reconstruction de bâtiments.

Classification kind code

Class [042]
Services de programmation pour ordinateurs; services de conception de sites internet et de mise à jour de pages internet, services de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de conception de logiciels; services consistant en la conception et le développement de plateformes informatiques; services de conception et de développement de systèmes de visualisation de données; services de sauvegarde de données électroniques; vérification, analyse et suivi d'algorithmes de réseau pour le traitement de données financières.

Classification kind code

Class [043]
Location d'hébergement temporaire en appartements et maisons de vacances; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions; location de chambres en tant qu'hébergement temporaire; services hôteliers de séjour de longue durée; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire; services de réservations hôtelières pour le compte de tiers; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants; mise à disposition d'hébergement dans des hôtels et motels; mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et bars; mise à disposition d'informations en matière d'hôtels; services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs; mise à disposition de salles de conférence; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et boissons au sein de centres pour l'organisation de salons et expositions; mise à disposition de services de traiteurs (nourriture et boissons) pour des manifestations de sport, concerts, colloques et expositions; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et boissons au sein de centres de congrès; mise à disposition de services de restaurants; services d'alimentation et d'hébergement dans des stations de cure spécialisées dans la promotion du bien-être et de l'état de santé général des clients; mise à disposition de terrains de camping; location de logements temporaires; location de constructions transportables; location de salles de conférences; services d'auberges; services de pensions pour animaux de compagnie; réservation d'hôtels; réservation de logements temporaires; réservation d'hébergement temporaire en hôtels et pensions; pré-réservation et réservation de logements temporaires; réservation de logements temporaires par le biais d'Internet; réservation de pensions; services de réservation de restaurants; réservation d'hébergement dans des hôtels; réservation d'hébergements sur des terrains de camping; services de pubs; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile; services de restauration (alimentation), hébergement temporaire; bars-salons; services d'hôtels, de bars et de restaurants; services d'hôtels et de restaurants; services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires; services d'agences de voyage pour la réservation de restaurants; services d'agences de voyage pour la réservation d'hôtels; services d'hébergement temporaire fournis par des camps de vacances; services de cafétérias et restaurants; services de cafés itinérants pour la mise à disposition de nourriture et boissons; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de maisons de vacances; services de traiteurs; services de garde d'animaux domestiques à la journée; services de bars à vins; services proposant des aliments prêts à manger à emporter; services d'établissements de restauration rapide et de restaurants en service continu; mise à disposition de centres pour la tenue de salons ou expositions; services d'informations hôtelières; services de réservation de chambres d'hôtels; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet; services de réservation d'hôtels, de restaurants et de logements de vacances; services d'hébergement de villégiature.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2170343

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 10^th Jul 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 13^th Jun 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 13^th Jun 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 13^th Jun 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 03^rd Jan 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 03^rd Mar 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 02^th Mar 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 02^th Mar 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 27^th Jan 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 14^th Aug 2019	International Registration

CITYPOP

Classification Information

Classification kind code

Class [035]Services d'intermédiation commerciale.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [035]
Services d'intermédiation commerciale.