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CIRCLE DESIGN
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on 19 Sep 2024

Last Applicant/ Owned by

CEGELEC MOBILITY

22 avenue Lionel TerrayF-69330 JONAGE

FR

Serial Number

2265090 filed on 20th Dec 2022

Correspondent Address

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

CIRCLE DESIGN

Vienna Information


26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 2 . 7

Semi-circles, semi-ellipsesDemi-cercles, demi-ellipses

26 . 2 . 24

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 1

Circles or ellipses with one or more segments and/or sectors of circles or ellipsesCercles ou ellipses avec un ou plusieurs segments et/ou secteurs de cercle ou d'ellipse

Trademark usage description

services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de m Read More

Classification Information


Class [035]
Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques; études de marché; recherche de marchés; comptabilité; prévisions économiques; services d'information en matière de statistiques commerciales; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); compilation de données dans des bases de données informatiques; prévision et analyse économiques; audit d'entreprises (analyse commerciale).


Classification kind code

11

Class [037]
Construction; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique; informations en matière de construction; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction; services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation; services d'installation liés aux infrastructures de transport; construction d'ouvrages publics; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins (services de construction); supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain; travaux de construction d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières; réalisation de revêtement routier; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain; installation et réparation de réseaux câblés; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles; installation et réparation d'appareils électriques; nettoyage d'édifices (surface extérieure); services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières; installation d'alarmes incendie; services de signalisation routière; mise en place, entretien et remplacement des caténaires; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage; installation de systèmes de gestion du trafic; travaux de construction avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales; installation, entretien et réparation de machines; installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage; travaux d'équipement électrique (réparation); travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension; installation et réparation d'appareils électriques; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles; déparasitage d'installations électriques; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique; réparation de lignes électriques; construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie; installation et maintenance de systèmes d'éclairage; installation de systèmes de contrôle d'accès; information en matière de construction et d'aménagement du territoire, à savoir informations en matière d'urbanisme.


Classification kind code

11

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels; maintenance de logiciels et d'ordinateurs; mise à jour de logiciels. conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. services d'architecte; gestion de projets informatiques de systèmes de transports; services rendus par des ingénieurs; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport; gestion de projets techniques (gestion et supervision de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport); essais techniques; audits de qualité et de performance; création et supervision de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport; conception d'infrastructures de transports; dessin industriel; études de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers; recherches en mécanique et en physique; recherches techniques; essais de matériaux; contrôle de qualité; expertises géologiques; conseils en matière d'économie d'énergie; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie; création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules; développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique; développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie; conception de systèmes de contrôle d'accès; services de conseillers en planification en matière d'urbanisme; services d'architecture et de planification en matière d'urbanisme; conception de systèmes d'éclairage.


Classification kind code

11

Class [045]
Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité; analyse des risques de sécurité; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services de surveillance; services de surveillance électronique à des fins de sécurité; services de conseils en matière de radioprotection; services de vidéo-surveillance; détection d'incendie (lutte contre les incendies); protection contre les incendies (lutte contre les incendies).


Classification kind code

11

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Mark Type

Trademark

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on 17th Oct 2023
Agent Changed
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on 22nd Jun 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
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on 21st Jun 2023
Formalized
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on 21st Jun 2023
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