Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

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appareils et instruments photographiques; machines et appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pes Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments photographiques; machines et appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification [contrôle]; appareils et instruments de signalisation; instruments et dispositifs de sauvetage; appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour l'enseignement; appareils et instruments de contrôle de l'électricité; appareils et instruments d'accumulation de l'électricité; appareils et instruments pour la commutation de l'électricité; appareils et instruments de transformation de l'électricité; appareils et instruments de régulation de l'électricité; appareils et instruments pour la conduction de l'électricité; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; logiciels; programmes logiciels; logiciels d'interface; équipement pour le traitement de l'information; équipements de technologies de l'information; logiciels [programmes enregistrés]; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels d'applications; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles pour téléphones mobiles; publications électroniques téléchargeables; mémoires pour ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; systèmes d'exploitation [programmes]; systèmes d'exploitation informatiques; appareils pour le traitement de l'information; bases de données informatiques; bases de données (électroniques); bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques; logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données; logiciels pour la création et la conception de sites web; logiciels multi-plateforme; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; matériel informatique.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; marketing; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; publicité et marketing dans le cadre de l'édition de logiciels; mise à disposition d'informations sur des produits de consommation en rapport avec des logiciels; prestation de conseils sur des produits de consommation en rapport avec des logiciels; services de vente au détail de logiciels informatiques; services de vente au détail dans le domaine des logiciels informatiques; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; compilation de bases de données informatiques; gestion de bases de données; traitement de données; traitement de données informatiques; traitement, systématisation et gestion de données; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; gestion de fichiers informatiques; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; mise à disposition d'informations aux consommateurs en rapport avec des produits et services; optimisation de sites web; informations et conseils relatifs aux services précités.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications électroniques de données; fourniture d'accès par le biais de réseaux de données à des logiciels pour l'accès à internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données informatique; transmission de messages, données et contenus par le biais d'internet et autres réseaux informatiques et de communication; transmission électronique de programmes informatiques via internet; fourniture d'accès utilisateur à des programmes informatiques sur des réseaux de données; fourniture d'accès à des portails sur internet; fourniture d'accès à des données par internet; fourniture d'accès à des plates-formes sur internet ainsi que sur l'internet mobile; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur internet; fourniture d'accès à des contenus, des sites web et portails; informations et conseils relatifs aux services précités.

Classification kind code

Class [042]
Elaboration [conception], installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques; conception de logiciels de bases de données informatiques; maintenance de sites web; conception, création et maintenance de sites web; programmation de logiciels pour le développement de sites web; maintenance de programmes informatiques; logiciel-service [saas]; hébergement de logiciels en tant que service [SaaS] et location de logiciels; consultation en matière de logiciels informatiques; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; services de consultation d'experts en matière d'équipements informatiques; services de consultation et de conseil dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; recherche et développement de nouveaux produits; développement de plateformes informatiques; plateforme en tant que service [paas]; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'informatique et des logiciels informatiques; installation et mise à jour de programmes de traitement de l'information; conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique; développement de logiciels d'applications pour la transmission de contenus multimédias; conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; hébergement de sites web; hébergement de plateformes sur internet; hébergement d'applications interactives; hébergement d'applications mobiles; programmation d'applications multimédias; services de conseils en matière de recherches technologiques; conseils techniques en matière d'exploitation d'ordinateurs; prestation de conseils techniques en rapport avec du matériel et des logiciels informatiques; services de conseils en technologies informatiques; services de conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels; services de conseillers dans le domaine des applications et réseaux informatique en nuage; services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; informations et conseils relatifs aux services précités.

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2245779

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 11^th Jul 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 11^th Jul 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 11^th Jul 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 16^th Jan 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 21^st Apr 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 16^th Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 15^th Mar 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 15^th Mar 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 29^th Nov 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 29^th Nov 2022	Filed